Lorsqu’une entreprise signe un nouveau contrat avec une société de nettoyage, elle bénéficie généralement de prestations plus conformes à ses attentes. Mais le prestataire entrant peut être amené à conserver les agents déjà présents sur place : c’est le principe de reprise du personnel. Le nouveau prestataire peut alors décider de laisser les salariés sur site ou de les affecter à un autre chantier. Pour les agents de propreté, ce changement d’employeur est aussi synonyme d’une meilleure organisation, pour un service plus performant. RnPur vous explique tout.
Qu’est-ce que la reprise du personnel lors d’un changement de prestataire de nettoyage ?
Définition et objectifs de la reprise du personnel
Le principe de reprise du personnel est mentionné à l’article 7 de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services (anciennement connu sous le nom d’annexe VII). On parle aussi de garantie de l’emploi. Concrètement, cela signifie que le nouveau prestataire peut être obligé de reprendre les contrats des agents qui travaillent déjà sur site (sous conditions).
Ainsi, au moment d’un changement de contrat ou de la cession d’un marché, la reprise du personnel permet d’assurer :
- Le maintien dans l’emploi des agents ;
- La continuité de leur contrat de travail ;
- Leur rémunération.
Bon à savoir : au-delà des dispositions légales, RnPur s’engage toujours à proposer des conditions de travail optimales aux agents de nettoyage.
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Quels sont les critères à respecter pour une reprise du personnel ?
La reprise du personnel n’est pas systématique. En effet, les agents de nettoyage déjà présents dans l’entreprise doivent réunir plusieurs conditions pour être maintenus dans leur emploi par le nouveau prestataire.
Par exemple :
- Être en CDI ou en CDD de remplacement ;
- Consacrer 30 % de leur temps de travail à la prestation dans l’entreprise cliente (ou la totalité selon statut) ;
- Ne pas avoir été reconnu médicalement inapte.
Toutes les conditions sont détaillées à l’article 7.2 de la Convention collective.
En pratique, comment se passe une reprise de personnel dans le secteur du nettoyage ?
Constituer la meilleure équipe pour le client
Le prestataire sortant communique la liste des salariés à l’entreprise de nettoyage qui va lui succéder, en mentionnant lesquels sont éligibles à la reprise du personnel. Il transmet aussi un certain nombre de documents, comme les six derniers bulletins de paie et les contrats de travail des agents.
« Dans le cas d’une reprise de personnel, le nouveau prestataire peut décider de conserver les agents sur site ou les affecter à un autre chantier, mais toujours en maintenant leur contrat de travail et leur ancienneté », précise Gilles Costa, fondateur et président de RnPur. Les prestataires entrants, comme RnPur, accordent une attention particulière aux « personnes clés » du chantier, pour la continuité du service. « Des arbitrages sont possibles pour s’entourer des meilleures équipes », ajoute Gilles Costa.
Un changement de management, souvent pour le meilleur
Changer de prestataire de nettoyage tout en conservant les agents peut poser question pour les entreprises clientes : est-ce vraiment utile ? Et est-ce que le niveau de performance sera le même ? En réalité, le service peut être meilleur et plus efficace. « Le comportement des collaborateurs est le reflet du management, explique Gilles Costa. Lorsque l’organisation est optimale, on constate un réengagement des agents de nettoyage, et de meilleures performances ».
Pour le client, faire appel à un nouveau prestataire de nettoyage, c’est aussi bénéficier de services plus adaptés à ses besoins et avec des valeurs qui lui correspondent. À lire aussi sur le blog RnPur pour en savoir plus : les informations à connaître pour choisir une entreprise de nettoyage